Maria Costa

De: Maria Costa
gestionnaire des affaires générales, et à
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000054643030(source JORF)
délégation de signature
08 Août 202608/08/2026
De: Maria Costa
gestionnaire des affaires générales, et à
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000054248429(source JORF)
délégation de signature
14 Juin 202614/06/2026
De: Maria Costa
gestionnaire des affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000053722858(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 202627/03/2026
De: Maria Costa
gestionnaire des affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000053618651(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 202605/03/2026
De: Maria Costa
gestionnaire des affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000053388249(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 202621/01/2026
De: Maria Costa
gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000052994813(source JORF)
délégation de signature
07 Décembre 202507/12/2025
De: Maria Costa
gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000052372527(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 202508/10/2025
De: Maria Costa
gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000051954301(source JORF)
délégation de signature
25 Juillet 202525/07/2025
De: Maria Costa
gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000051685059(source JORF)
délégation de signature
04 Juin 202504/06/2025
De: Maria Costa
gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000051563889(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 202506/05/2025
De: Maria Costa
gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000051186995(source JORF)
délégation de signature
18 Février 202518/02/2025
De: Maria Costa
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000050732597(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 202405/12/2024
De: Maria Costa
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000050398894(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 202427/10/2024
De: Maria Costa
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire affaires générales
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000050269713(source JORF)
délégation de signature
27 Septembre 202427/09/2024
De: Maria Costa
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire logistique
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000049880493(source JORF)
délégation de signature
05 Juillet 202405/07/2024
De: Maria Costa
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire logistique
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000049503549(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 202405/05/2024
De: Maria Costa
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire logistique
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000049286340(source JORF)
délégation de signature
17 Mars 202417/03/2024
De: Maria Costa
secrétaire administrative de classe normale, gestionnaire logistique
Objet:
les commandes de fournitures administratives
JORFTEXT000049120932(source JORF)
délégation de signature
10 Février 202410/02/2024
De: Maria COSTA
secrétaire administrative de classe normale, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, tous actes ressortissant aux attributions du chef de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
inspecteur_general="Affaires sociales"
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, du plein emploi et de l'insertion ; de la santé et de la prévention ; des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées"
JORFTEXT000046503775(source JORF)
délégation de signature
30 Octobre 202230/10/2022
De: Maria COSTA
adjointe administrative principale de 1re classe, responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000045512406(source JORF)
délégation de signature
06 Avril 202206/04/2022
De: Maria COSTA
responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés du travail, de l'emploi et de l'insertion et des solidarités et de la santé"
JORFTEXT000044394847(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 202102/12/2021
De: Maria COSTA
responsable de la section budget, logistique et déplacements
Objet:
au nom des ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail, tous actes ressortissant à ses attributions
Groupe:
Inspection générale des affaires sociales
autorite_delegation="Ministres chargés des solidarités et de la santé, du travail"
JORFTEXT000042391669(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 202003/10/2020
De: Maria COSTA
CR1
Objet:
personne compétente en radioprotection. La date d'expiration du certificat est le 10/06/2021
DEC171545DR04(source BOCNRS)
renouvellement
11 Mai 201711/05/2017
De: Costa (Maria, Cesaltina)
directrice de greffe du tribunal d'instance du 13e arrondissement de Paris ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000032295678(source JORF)
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Maria COSTA
Objet:
directrice principale, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
date_debut="2016-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
suppleant
JUSB1605749A(source BOMJ)
cessation de fonction
18 Février 201618/02/2016
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1 grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Paris 13ème
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
suppleant
JUSB1416642A(source BOMJ)
nomination
07 Juillet 201407/07/2014
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1er grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Paris 13ème
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1416642A(source BOMJ)
cessation de fonction
07 Juillet 201407/07/2014
De: Maria COSTA
greffière en chef du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
à titre exceptionnel, au tribunal d'instance de Paris 13ème arrondissement
Groupe:
Tribunal d'instance de Paris 13ème
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Paris 13ème arrondissement"
JUSB1318824A(source BOMJ)
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: COSTA Maria
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
Groupe:
Tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
tribunal
tribunal_instance="Montereau-Fault-Yonne"
JORFTEXT000020378530(source JORF)
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: COSTA Maria
greffière en chef du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Montereau-Fault-Yonne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000020378530(source JORF)
cessation de fonction
13 Mars 200913/03/2009